| Pour Toyota | 
| Le numéro de série est le numéro 04465-YZZF6. | 04465-0K090 | 04465 à 35290 | Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. | 04465-0K240 | 
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: | Les États membres doivent fournir les informations suivantes: | Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. | 04465-0K420 | Les États membres peuvent prévoir des mesures de précaution. | 
| 04465 à 52140 | 04465 à 30340 | 04465 à 60280 | 04465 à 60340 | 04465 à 60220 | 
| Le montant de la subvention est calculé à partir du montant de la subvention. | 04465-0C020 Les produits de base | Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention. | 04465-0E010 | 04465-0T010 | 
| 04465 à 26420 | Le numéro de téléphone: 04465-YZZE9 | 04465 à 60120 | 04465 à 26030 | 04465 à 26421 | 
| 04465-48150 | 04465 à 52260 | 04465 à 42190 | 04465-02220 | Le numéro de série 04465-YZZR4 | 
| 04465 à 60250 | Le numéro de téléphone est le numéro 04465-YZZR2 | Le numéro de téléphone est le numéro 04465. | 04465 à 48100 | 04465 à 28520 | 
| 04465 à 20570 | Le numéro de téléphone est le numéro 04465-YZZF5 | 04465-02410 | Le numéro de référence est le 04465-0D160 | Le numéro de série 04465-AZ001 | 
| 04465 à 60270 | 04465 à 33450. | 04465 à 21030 | 04465 à 33320 | 04465 à 28400 | 
| 04465 à 60170 | 04465 à 50170 | 04465 à 47030 | Le numéro de téléphone: 04465-YZZAF | Le numéro de téléphone: | 
| Le numéro de téléphone: | Le nombre de personnes concernées par le programme | Le nombre de personnes concernées est le suivant: | 04466-YZ203 | 04466 à 47050 | 
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: | Le numéro d'enregistrement est le 04466-AZ207. | 04466-02310 | 04466 à 12162 | Le numéro d'enregistrement est le 04466-AZ103. | 
| 04466 à 60080 | 04466-60120 | 04466 à 33180 | 04466 à 52120 | 04466 à 30330. | 
| 04466 à 30210 | 04466 à 32030 | 04466 à 33090 | 04466 à 52030 | 04466 à 28010 | 
| 04466 à 28030 | 04466-YZZAQ: les États membres | 04466 à 42010 | 04466-02180 | 04466 à 48040 | 
| Les produits de base ne doivent pas être utilisés pour des raisons de sécurité. | 04466 à 33080 | 04466-0T010 | 04466-0E010 Les produits à base de plantes | 04466 à 60190 | 
| Pour Nissan | 
| Pour les véhicules à moteur électrique | D4M60-9N00B | D1060 à 4EA0A | D1060 à 4BT0C | D1060 à 95F0A | 
| D1060-VK190 | D1060-4JA0A | Le numéro de série est le numéro de série. | D1M60-5MT0A | D4060-JA00J | 
| Pour les appareils à commande numérique | 41060 à 40P90 | D1M60-JE00A | Pour les appareils à commande numérique | D4060-6TA0A | 
| D1060-1LB2B | D1060 à 5RB0B | D1060-BH40A | D1060 à 4GA5A | D106M-6J091 | 
| D1060-1HA0A | D4060 à 4EA0B | Pour les produits de la catégorie 4903 | D1060-JD00A | D1060-3TA0A | 
| D4M60-9N00B | D1060 à 4BT0C | D4060 à 6TA5A | D1060 à 5TA0B | 41060 à 40P90 | 
| Pour l'utilisation dans les machines à coudre | D1060-80B0A | Pour les appareils à commande numérique | 41060 à 8H385 | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour les appareils à commande numérique | D1060-3TA0A | Pour les appareils à commande numérique | D1M60-6HS0A | D4060 à 6TA5A | 
| Pour les appareils à commande numérique | D1060-6N0X2 | D4060-JA00A | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour Hyundai | 
| Pour les appareils à moteur électrique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils de traitement des données | Pour les appareils électroniques | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour les appareils à commande numérique | Pour l'utilisation dans les appareils à combustion | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour l'utilisation dans les machines à coudre | Pour les appareils électroniques | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour les appareils de traitement de l'air | Pour les appareils à moteur électrique | Pour les appareils à commande numérique | Pour l'utilisation des appareils électroménagers | Pour les produits de l'industrie de la construction | 
| Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour l'utilisation dans le secteur de l'électricité | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour les appareils électroniques | Pour les appareils à commande numérique | Le numéro d'enregistrement est: | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour l'utilisation dans les machines à coudre | Les produits de base | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers | 
| Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | autres appareils électroniques | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour Honda | 
| Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette. | Pour les appareils à moteur à combustion | Le montant de l'aide doit être calculé à partir du montant de l'aide. | 
| Pour les appareils de traitement de l'air | Pour les appareils de traitement des eaux usées | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. | 
| Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état du véhicule. | Pour les appareils à commande numérique | 
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Le montant de l'aide est calculé à partir de la valeur de l'aide. | Pour les appareils de traitement des eaux usées | Pour les appareils de traitement des eaux usées | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour l'utilisation dans les machines à coudre | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à moteur à combustion | Le numéro de série est le 06455-MGS-D32. | 
| Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | Pour les appareils à commande numérique | 
| Pour les appareils à commande numérique | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de la pièce | Le nombre total de personnes concernées par les mesures de protection des consommateurs est fixé par la loi. | Le numéro de téléphone est le 06435-MGZ-J02. | Le numéro de série est le 06455-KWB-601. |